Remboursement des consultations médicales par l’Assurance Maladie

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Quel montant sera remboursé lors d’une consultation chez un médecin ou un spécialiste ? Consultez les critères de prise en charge par l’Assurance Maladie.

i) Remboursements dans le cadre coordonné du parcours de soins

En respectant le parcours de soins coordonnés, vous accédez au meilleur taux de remboursement de vos dépenses de santé. L’Assurance Maladie couvre 70 % en fonction du tarif de convention.

a. Consultations chez votre médecin traitant

Les coûts des consultations avec votre médecin traitant fluctuent selon :

  • le secteur d’activité :

Les médecins du secteur 1, dits « conventionnés », appliquent le tarif fixé par la Sécurité Sociale, soit 23 € pour un généraliste. Dans le secteur 2, les médecins sont « conventionnés, en honoraires libres », se permettant d’ajouter des dépassements d’honoraires aux tarifs conventionnels. L’Assurance Maladie rembourse sur la base du secteur 1.

  • la discipline (généraliste ou spécialiste)
Professionnel de santé Secteur 1 – Généraliste Secteur 1 – Spécialiste Secteur 1 – Psychiatre/Neuropsychiatre/Neurologue Secteur 2 – Généraliste
Tarif de la consultation 23 € 25 € 39,70 € Honoraires libres
Base de remboursement 23 € 25 € 39,70 € 23 €
Taux de remboursement 70 % 70 % 70 % 70 %
Montant de la prise en charge 15,10 € 16,50 € 26,79 € 15,10 €

b. Consultations chez un médecin correspondant

Un médecin vers lequel votre médecin traitant vous oriente pour :

  • soins réguliers (ex: cardiologue)
  • avis ponctuel (ex: spécialiste)

1. Remboursements pour consultations régulières (8 décembre 2013)

Professionnel de santé Secteur 1 – Généraliste Secteur 1 – Spécialiste Secteur 1 – Psychiatre/Neuropsychiatre/Neurologue Secteur 1 – Cardiologue Secteur 2 – Généraliste
Tarif 26 € 28 € 43,70 € 49 € Honoraires libres
Base de remboursement 26 € 28 € 43,70 € 49 € 23 €
Taux de remboursement 70 % 70 % 70 % 70 % 70 %
Montant pris en charge 17,20 € 18,60 € 29,59 € 33,30 € 15,10 €

ii) Remboursements hors du parcours de soins coordonnés

a. Consultations hors parcours coordonné

Vous êtes hors du parcours de soins coordonnés si :

  • vous n’avez pas déclaré de médecin traitant
  • vous consultez un spécialiste sans orientation préalable

1. Remboursements pour consultations sans orientation (8 décembre 2013)

Professionnel de santé Secteur 1 – Généraliste Secteur 1 – Spécialiste Secteur 1 – Psychiatre/Neuropsychiatre/Neurologue Secteur 1 – Cardiologue Secteur 2 – Généraliste
Tarif 23 € 33 € 52 € 58 € Honoraires libres
Base de remboursement 23 € 25 € 39,70 € 45,73 € 23 €
Taux de remboursement 30 % 30 % 30 % 30 % 30 %
Montant pris en charge 5,90 € 6,50 € 15,71 € 21,01 € 5,90 €

iii) Accès direct spécifique

Pour respecter le parcours de soins, consultez d’abord votre médecin traitant avant un spécialiste. Cependant, des actes permettent un accès direct spécifique sans orientation.

Actes couverts :

  • Gynécologie : examens périodiques, contraception, grossesse, IVG médicamenteuse.
  • Ophtalmologie : lunettes, dépistage du glaucome.
  • Psychiatrie pour les 16-25 ans.
  • Stomatologie sauf chirurgie lourde.

a. Consultations chez un spécialiste en accès direct autorisé (tarifs au 8 décembre 2013)

Professionnel de santé Secteur 1 – Gynécologue/Ophtalmologue Secteur 1 – Psychiatre/Neuropsychiatre Secteur 2 – Gynécologue/Ophtalmologue
Tarif 28 € 43,70 € Honoraires libres
Base de remboursement 28 € 43,70 € 23 €
Taux de remboursement 70 % 70 % 70 %
Montant pris en charge 18,60 € 29,59 € 15,10 €

iv) Enfants de moins de 16 ans

Les enfants de moins de 16 ans ne sont pas soumis au parcours de soins coordonnés ni à la participation forfaitaire d’un euro. Le remboursement dépendra de l’âge de l’enfant.

a. Consultations chez un médical généraliste

1. Remboursements par l’Assurance Maladie pour une consultation (8 décembre 2013)

Professionnel de santé Age de l’enfant Secteur 1 – Tarif Secteur 1 – Base remboursement Secteur 1 – Taux de remboursement Secteur 1 – Montant pris en charge Secteur 2 – Tarif
Généraliste moins de 2 ans 28 € 28 € 70 % 19,60 € Honoraires libres
 » de 2 à 6 ans 26 € 26 € 70 % 18,20 € 26 €
 » de 6 à 16 ans 23 € 23 € 70 % 16,10 € 23 €

b. Consultations chez un pédiatre

1. Remboursements par l’Assurance Maladie pour une consultation chez un pédiatre (8 décembre 2013)

Professionnel de santé Age de l’enfant Secteur 1 – Tarif Secteur 1 – Base remboursement Secteur 1 – Taux remboursement Secteur 1 – Montant pris en charge Secteur 2 – Tarif
Pédiatre moins de 2 ans 31 € 31 € 70 % 23,20 € Honoraires libres
 » de 2 à 6 ans 31 € 31 € 70 % 21,70 € 23 €
 » de 6 à 16 ans 28 € 28 € 70 % 19,60 € 23 €

Remarque : Les montants peuvent varier en prenant en compte les autres facteurs prévus par le texte original pour le remboursement, comme les particpations spécifiques. Les valeurs des remboursements peuvent être légèrement décalées pour garantir la consistance des données.

Plus d'infos sur l'auteur

Spécialiste de l’assurance santé, Zoé partage son expertise à travers des guides pratiques et accessibles sur mutuelle-pas-cher.org.